Foire aux questions

Quelles sont les heures d'ouverture des Archives ?

Les Archives sont ouvertes du mardi au jeudi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
Pour tout renseignement : 03 84 54 25 44

Qui peut consulter les archives ?

Tout le monde ! Les Archives sont un service public, gratuit, ouvert à tous.

Quelles sont les formalités pour s'inscrire aux Archives ?

Il suffit de se présenter en salle de lecture, muni d'une pièce d'identité. L'inscription est totalement gratuite mais obligatoire.

Qu'est-ce qu'on trouve aux Archives municipales ?

Toute l'histoire de la ville et de ses habitants. Ou presque. De façon générale, les Archives collectent l'ensemble des documents produits par les services de la mairie et de la communauté d'agglomération belfortaine.

Est-ce que tout est consultable ?

Non. Il existe deux raisons qui peuvent motiver un refus de communication :

• le document est en mauvais état, trop fragile pour être manipulé. Dans la mesure du possible, le service essaiera de proposer à l'usager des solutions alternatives. Chaque année, des campagnes de restauration sont menées pour limiter le nombre de documents exclus de la consultation.
• le document est couvert par des délais de communicabilité, régis par la loi. L'usager doit attendre l'expiration de ces délais. Il peut également faire une demande de dérogation (s'adresser au personnel du service pour plus de renseignements)

Peut-on emprunter des documents ?

Non. Les documents sont à consulter en salle de lecture uniquement. Ils ne peuvent être empruntés.

Peut-on reproduire des documents ?

Oui, sous réserve que leur état de conservation le permette. Le service propose des photocopies (0,18 € la page A4 ; 0,40 € la page A3). Les lecteurs peuvent également, après autorisation du personnel, photographier eux-mêmes les documents.

Puis-je demander des recherches par correspondance ?

Le service n'est pas tenu d'effectuer les recherches en lieu et place des usagers. Toutefois, pour les personnes éloignées ou ne pouvant pas se déplacer, le service propose l'envoi de renseignements et / ou de copies d'actes d'état civil sous réserve que la demande soit précise. Les demandes peuvent se faire par voie postale ou par mail.