Janvier 2012 à décembre 2013
- Lancement de la révision du PLU – Ouverture de la phase de concertation
- D éfinition des objectifs
- Démarrage des études (diagnostics communal et environnemental)
Les réunions de partage du diagnostic
- 3 avril → démographie et habitat (voir le document de présentation et le compte rendu)
- 12 avril → transport et mobilité (voir le document de présentation et le compte rendu)
- 6 mai → activités et équipements (voir le document de présentation et le compte rendu)
- 28 juin → environnement et foncier (voir le document de présentation et le compte rendu)
Ont notamment participé à ces rencontres :
- les élus et techniciens de la Ville de Belfort,
- la Direction Départementale des Territoires (DDT),
- le Syndicat mixte des transports en commun (SMTC),
- le Conseil départemental,
- les chambres consulaires (CCI 90, chambre d’agriculture, chambre de métiers)
- l’Agence régionale de santé (ARS),
- le service territorial de l’architecture et du patrimoine
- les associations concernées par le thème abordé (Association des Usagers des Transports de l’Aire Urbaine, Velocampus du Lion, Véloxygène, Association pour la modernisation de la ligne 4 Paris-Belfort, Association des Jardins ouvriers)
- les présidents des conseils de quartier,
- la Fédération des chasseurs,
- UDAF 90,
- les opérateurs privés et sociaux du logement (ATIK, Territoire Habitat)
- l’UNPI,
- le CNL,
- la SEMPAT
Retrouver les synthèses du diagnostic dans lesdocuments téléchargeables.
2015
17 décembre 2015
Réunion des personnes publiques associées (PPA)pourla présentation du diagnostic
2016
- mai-juin 2016 : Présentation du diagnostic, des enjeux et du PADD en conseils de quartier, avec une exposition itinérante et une plaquette explicative (voir document de présentation et exposition)
- 1er juin 2016 : 2ème réunion avec les personnes publiques associées sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) et sur le diagnostic patrimoine et consommation foncière. (voir le document de présentation et le compte rendu)
- 30 juin 2016 : Débat sur les grandes orientations du PADD en Conseil municipal,
2ème semestre 2016 - 1er semestre 2019
- Traduction du PADD dans les autres documents du PLU
- 6 juillet 2017 : concertation avec les professeurs de la construction sur les principes de protection du patrimoine et sur les impositions en matière d'espaces végétalisés (voir les documents de présentation et le compte rendu).
- avril - mai 2018 : exposition itinérante (voir kakémonos et présentation) et questionnaire sur le modalités de mise en œuvre des 4 grands axes du futur PLU.
- 27 juin 2019 : réunion de concertation avec les personnes publiques associées (voir document de présentation et compte-rendu)
- 28 août 2019 : concertation avec la population sur le projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) lors d’une réunion publique.
2ème semestre 2019 - 2ème semestre 2020
- 25 septembre 2019 : Arrêt du PLU et bilan de la concertation (délibération du Conseil municipal)
- PLU arrêté par délibération du 25/09/2019
- Consultation des personnes publiques associées (1er semestre 2020)
- Enquête publique du 26/10/2020 au 25/11/2020
- Rapport du Commissaire Enquêteur du 18/12/2020
- Approbation du PLU par délibération du 04/02/2021